Art. 8a

¹ Les bénéficiaires de rente ont droit à des mesures de nouvelle réadaptation aux conditions suivantes:

1. a. leur capacité de gain peut, selon toute vraisemblance, être améliorée;
2. b. ces mesures sont de nature à améliorer leur capacité de gain.

² Les mesures de nouvelle réadaptation comprennent les mesures prévues à l’art. 8, al. 3, let. abis à b et d. ⁹¹

³ Les mesures de réinsertion peuvent être accordées plusieurs fois et excéder la durée d’un an au total.

⁴ … ⁹²

⁵ Le Conseil fédéral peut fixer les montants maximaux à disposition des offices AI pour les mesures énumérées à l’ al. 2.93